Mentions légales
Le présent site est la propriété de la société Terre 2 Verre. Ce site est accessible à partir de l’adresse URL http://www.terre2verre.fr
Informations société Terre 2 Verre
Siège Social : 73 avenue du Général de Gaulle – 78600 Maisons-Laffitte (France)
SARL Unipersonnelle au capital de 7 000 euros
Code APE 7022Z – SIRET 533 196 697 00023
N° de TVA intracommunautaire : FR60533196697
Immatriculée au Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
Pour toute correspondance, utiliser l’adresse info@terre2verre.net ou bien écrire à Terre 2 Verre – 73 avenue du Général de Gaulle – 78600 Maisons-Laffitte (France).
Editeur
Terre 2 Verre
Siège Social : 73 avenue du Général de Gaulle
78600 Maisons-Laffitte (France)
Tel : 01 47 84 16 50
Ce site est développé par la Société Terre 2 Verre
Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Valérie Thivent, en qualité de représentant légal de Terre 2 Verre.
Hébergement
Ce site est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège Social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/
Déclaration CNIL
La Société Terre 2 Verre a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL en date du 5 juillet 2011, enregistrée sous le numéro 1518404 v0.
Conditions d’utilisation du site www.terre2verre.fr
En consultant ce site, vous acceptez d’en respecter les conditions d’utilisation telles que définies ci-après :
Droits de propriété intellectuelle
Le site Terre 2 Verre est une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle et chacun des éléments qui le composent (tels que logos, photographies, images, illustrations textes, vidéos) sont la propriété exclusive de Terre 2 Verre seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle du site, ou de l’un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit à d’autres fins, et notamment commerciales est expressément interdite. A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de Terre 2 Verre.
Liens vers le site
La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Terre 2 Verre. La société Terre 2 Verre décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au site.
Données personnelles
Terre 2 Verre pourra être amenée à collecter des données personnelles (nom, prénom(s), adresse, numéros de téléphone, fixe ou mobile ou télécopie, adresse électronique) concernant l’utilisateur. Ces données personnelles feront l’objet d’un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter.
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l’utilisateur d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante info@terre2verre.net.
Terre 2 Verre s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site.
Par ailleurs, sous réserve d’avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, Terre 2 Verre pourra adresser à l’utilisateur des prospections directes par courrier électronique.